Éditeur du site
Le présent site est édité par Abdou BOINA, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial ABPRO-GESTION, dont le siège est établi à Tsingoni (97680), à Mayotte.
Numéro SIRET : 839 165 701 00021. Code APE : 7022Z, conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
Immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Mamoudzou, sous le numéro 839 165 701.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. La taxe sur la valeur ajoutée n'est par ailleurs pas applicable à Mayotte, article 294-1 du même code.
Directeur de la publication : Abdou BOINA.
Contact : contact@abpro-academy.com.
Marque
ABPRO-ACADEMY est la marque sous laquelle ABPRO-GESTION exerce son activité de formation et de soutien scolaire. Les prestations sont contractualisées et facturées par ABPRO-GESTION.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.netlify.com).
L'hébergeur assure la mise à disposition technique du site et n'intervient pas sur son contenu.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site, textes, fiches de cours, exercices, corrigés, classeurs, visuels, logo et charte graphique, est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de ABPRO-GESTION, sauf mention contraire.
Les ressources pédagogiques mises à disposition gratuitement peuvent être téléchargées et utilisées à des fins personnelles et pédagogiques. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.
Liens vers d'autres sites
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment vers des ressources officielles ou vers des outils partenaires. Ces sites ont leurs propres conditions d'utilisation, sur lesquelles ABPRO-GESTION n'exerce aucun contrôle.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Les contenus pédagogiques suivent les référentiels en vigueur, mais ne se substituent ni aux programmes officiels, ni aux instructions de l'établissement de l'apprenant.
ABPRO-GESTION met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur. Toute inexactitude constatée peut être signalée à l'adresse de contact, elle sera corrigée.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement avec lui par une réclamation écrite. Cette possibilité n'est pas ouverte aux clients professionnels.
Médiateur désigné : CM2C, Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Téléphone : 01 89 47 00 14, du lundi au vendredi de 10 h à 12 h. Site : www.cm2c.net. Ce médiateur ne publie pas d'adresse électronique : il se contacte par le formulaire de son site, par téléphone ou par courrier.
Le litige peut être déclaré en ligne sur www.cm2c.net/declarer-un-litige.php, ou par courrier à l'adresse ci-dessus.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
Les autres pages d'information
